Convocation Comité Syndical
PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS SYNDICAUX 2024
Comités syndicaux 2024
16 octobre 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-032: Renouvellement d’adhésion au dispositif cdg69 de signalement des actes de violences de discrimination, de harcèlement…
- 2024-031: Changement d’adresse du syndicat
- 2024-030: RIFSEEP pour les cadres d’emploi des ingénieurs et ingénieurs en chef
- 2024-029: Délégation du comité syndical au président signature des contrats avec les éco-organismes
- 2024-028: Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire…
- 2024-027: Décision de la COA appel d’offres de fourniture de bacs roulants pour la collecte des Déchets Ménagers Résiduels et Recyclables
18 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-026: Présentation du rapport annuel 2023
- 2024-2025: Vente par le SITOM au SYSEG des lots 1 et 2 et renonciation aux pactes de préférence concernant l’ensemble immobilier…
- 2024-024: Avenant 2 convention de gestion de la maison intercommunale de l’environnement du SITOM, du SYSEG et du SMAGA – entente intersyndicale
- 2024-2023: Mise en place d’un tarif de bioseaux pour le compostage collectif et d’un tarif d’achat de badge d’accès aux bornes de collecte des biodéchets
- 2024-022: Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le CDG69 dans le cadre de la convention unique
- “2024-021: Adhésion au contrat d’assurance groupe contre les risques financiers liés au régime protection sociale de personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le CDG69 ” n’a pas de version définie !
29 MAI 2024
20 mars 2024
Liste des délibérations
Délibérations
- 2024-011: Tableau des effectifs du SITOM Sud Rhône au 01.01.2024
- 2024-010: Tableau des effectifs du SITOM Sud Rhône au 31.12.2023
- 2024-009: Approbation du Budget primitif 2024
- 2024-008: Approbation du montant des Participations 2024
- 2024-007: Affectation du Résultat 2023
- 2024-006: Adoption du Compte Administratif 2023
- 2024-005: Adoption du Compte de Gestion 2023
- 2024-004: Election d’un président de séance pour le vote du compte administratif de l’exercice 2023
- 2024-003: Installation d’un délégué du SITOM
15 février 2024
Archives
PROCÈS-VERBAUX DES COMITÉS SYNDICAUX 2023
Comités syndicaux 2023
13 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibérations
11 octobre 2023
20 septembre 2023
Liste des délibérations
07 juin 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023-022 : Présentation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets par le SITOM SUD RHONE
- 2023-021 : Signature de la convention avec Cyclevia, éco-organisme en charge de la rep « huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles »
- 2023-020 : Projet d’occupation du foncier appartenant au SITOM SUD RHONE et la SCI MORNANT par M. REGIS ROCHETTE
- 2023-019 : Aide du SITOM à l’achat de composteurs – action de prévention et réduction des déchets
- 2023-018 : Appel d’offres de fourniture de composteurs 300, 600 et 800 litres, lot 3 – Décision de la CAO
- 2023-017 : Appel d’offres de collecte et traitement des déchets alimentaires, lot 2 – Décision de la CAO
- 2023-016 : Appel d’offres de fourniture et maintenance des abris bacs à Biodéchets, lot 1 – Décision de la CAO
- 2023-015 : Adoption de la nomenclature M 57
26 avril 2023
Liste des délibérations
15 mars 2023
Liste des délibérations
Délibérations
- 2023-011 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
- 2023-010 : Budget primitif 2023
- 2023-009 : Participation 2023
- 2023-008 : Affectation du résultat 2022
- 2023-007 : Compte de gestion 2022
- 2023-006 : Tableau des effectifs au 31 décembre 2022
- 2023-005 : Compte administratif 2022
- 2023-004 : MAPA Maitrise d’œuvre Montagny siège SITOM